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V-1.2, r. 5 - Règlement sur les véhicules hors route

Article 23
Versions de la disposition

Texte complet
23. La hauteur des panneaux de signalisation, mesurée de l’arête inférieure du panneau ou du panonceau qui le complète et du niveau du sentier, est d’au moins 1 m et d’au plus 2 m, à moins qu’il ne soit nécessaire de le hausser davantage pour qu’il demeure visible malgré l’accumulation de neige.
D. 1222-2004, a. 23.
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